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Marques déposées par COURBET Gérard
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PROGECO SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGECO SYSTEME
COURBET Gérard

Numéro de dépôt :
1603917
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000
PROGECO SYSTEME de COURBET Gérard

Présentation de la marque PROGECO SYSTEME

Déposée le 24 juillet 1990 par COURBET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGECO SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURBET Gérard, domicilié(e) 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France.

La marque PROGECO SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

COURBET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PROCEDE GERARD COURBET , LE RHINOCEROS , Domaine des Campagnoles , LACERATOR , KROKO'S , DUNAFLO , LE MINOTOR


COURBET Gérard - 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France


Inscription le 24 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56306 - Publication au BOPI 1991-09-24

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles couveuses pour les oeufs